assurance dommages ouvrage

страхование от строительных дефектов

Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . . 2002.

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  • Assurance Décennale (France) — Sommaire 1 But et principe 2 Obligation d assurance 3 Dispense 4 Histoire et autres pays ayant une assurance décennale …   Wikipédia en Français

  • ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …   Encyclopédie Universelle

  • Assurance Construction — En droit français, l’acte de construire comporte des risques que l’on peut classer, de façon très synthétique, en deux grandes catégories : les risques de dommages touchant l’ouvrage, catégorie qui se subdivise elle même en deux selon que le …   Wikipédia en Français

  • Assurance responsabilité civile globale de chantier (Quebec) — Assurance responsabilité civile globale de chantier L assurance responsabilité civile globale de chantier est une forme d’assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Elle est communément appelée assurance Wrap Up au …   Wikipédia en Français

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  • Assurance construction — En droit français, l’acte de construire comporte des risques que l’on peut classer, de façon très synthétique, en deux grandes catégories : les risques de dommages touchant l’ouvrage, catégorie qui se subdivise elle même en deux selon que le …   Wikipédia en Français

  • Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte …   Wikipédia en Français

  • Assurance habitation — Une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs annexes. Son but principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance… …   Wikipédia en Français

  • Assurance responsabilité civile globale de chantier — L assurance responsabilité civile globale de chantier est une forme d’assurance responsabilité civile pour un projet de construction spécifique. Elle est communément appelée assurance Wrap Up au Québec. Ce type de contrat couvre les dommages aux… …   Wikipédia en Français

  • Assurance scolaire — Une assurance scolaire est une assurance couvrant les activités scolaires. Elle peut désigner une assurance destinée à un établissement d enseignement ou une assurance destinée aux élèves pour couvrir les risques non imputables à cet… …   Wikipédia en Français

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